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Directives de Symantec relatives à l'utilisation des marques commerciales

Ces directives sur l'utilisation des marques commerciales (les "Directives") définissent les règles à suivre pour se référer à ou utiliser des marques commerciales ou des services appartenant à Symantec Corporation ou ses filiales ("Symantec"). Dans le cadre de ces Directives, les "marques commerciales Symantec" incluent toutes les marques et marques de service déposés ou non déposées (par exemple, les mots, les noms, les symboles, les périphériques, les slogans ou des combinaisons de ceux-ci) appartenant à Symantec, y compris mais sans s'y limiter, les marques commerciales et les marques de service répertoriées dans la liste des marques commerciales Symantec.
Symantec considère ses marques commerciales et ses marques de service comme faisant partie de ses actifs de propriété intellectuelle les plus précieux. De ce fait, Symantec prévoit de prendre toutes les mesures appropriées pour préserver et conserver ses droits exclusifs à utiliser ses marques. Symantec demande que vous nous aidiez en respectant ces Directives. Adressez toutes vos questions sur ces Directives à trademarks@symantec.com.

Utilisations interdites des marques commerciales Symantec

  1. N'utilisez pas les marques commerciales Symantec comme nom de votre société, de vos produits ou de vos services ou comme nom de domaine. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à enregistrer dans une juridiction, nationale ou étrangère, une marque commerciale Symantec™ comme tout ou partie du nom de votre société, de votre produit ou de votre service d'une manière créant une confusion sur le partenariat, l'affiliation ou l'endossement de Symantec™ vis-à-vis de votre société, de votre produit ou de votre service ou d'une manière pouvant affaiblir la marque commerciale Symantec. De même, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à enregistrer dans une juridiction, nationale ou étrangère, un nom de domaine qui incorpore une marque commerciale Symantec de mauvaise foi ou d'une manière créant une confusion sur le partenariat, l'affiliation ou l'endossement de Symantec vis-à-vis de votre société, de votre produit ou de votre service.
  2. N'utilisez pas les logos Symantec sans autorisation. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser un logo Symantec, sauf si un accord avec Symantec ou un consentement explicite écrit de la part de Symantec vous y autorise.
  3. N'utilisez pas de marques commerciales Symantec dans de fausses publicités ou des publicités trompeuses. Les publicités en faveur de Symantec ou de ses produits ou services offerts dans le cadre des marques commerciales Symantec ne doivent d'aucune manière être fausses ou trompeuses et ne doivent violer les lois en vigueur, les décrets municipaux ou les règlements administratifs d'aucun pays.
  4. N'utilisez pas de marques commerciales Symantec dans du contenu répréhensible. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des marques commerciales Symantec dans ou en connexion avec du contenu ou matériel qui soit, à la seule discrétion de Symantec, diffamatoire, de nature scandaleuse ou pornographique ou de toute autre manière répréhensible.
  5. N'utilisez pas de marques commerciales Symantec pour dénigrer Symantec. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des marques commerciales Symantec pour dénigrer Symantec, ses produits ou ses services ou d'une manière qui, selon le jugement de Symantec, peut nuire à la réputation de Symantec ou des incorporels des marques commerciales Symantec.

Utilisations autorisées des marques commerciales Symantec

  1. Utiliser des marques commerciales Symantec pour se référer aux produits ou aux services de Symantec A l'exception des logos Symantec (dont l'autorisation doit être explicitement autorisée par Symantec), vous pouvez de manière générale utiliser les marques commerciales Symantec pour vous référer à des produits ou des services de Symantec dans du matériel publicitaire, promotionnel et commercial, si vous avez l'autorité requise pour vendre ou promouvoir des produits ou des services de Symantec (par exemple, si vous êtes titulaire d'une licence, revendeur agréé, etc).
  2. Utiliser des marques commerciales Symantec pour signifier une relation avec des produits de Symantec Vous pouvez indiquer le lien entre vos produits et services et les produits ou services de Symantec en utilisant une référence précise (par exemple, "doit être utilisé avec les logiciels Symantec™" ou "compatible avec les logiciels Symantec™") à condition que : (a) la marque commerciale Symantec soit moins en évidence que le nom du produit ou du service, (b) que la marque commerciale Symantec ne constitue pas une partie du nom de votre produit ou service ou ne soit pas incorporée dans celui-ci et (c) que la référence soit précise et respecte les exigences stipulées dans les contrats de licence de Symantec.

Règles pour une utilisation correcte des marques commerciales Symantec

L'utilisation correcte des marques commerciales Symantec est importante pour leur protection permanente. Une utilisation correcte aide les particuliers dépendant des biens et services de Symantec et empêche les marques commerciales Symantec de perdre leurs caractéristiques distinctives et de devenir des marques génériques. Les titulaires d'une licence des marques commerciales Symantec peuvent avoir des règles d'utilisation différentes définies dans leur contrat de licence, auquel cas ils doivent suivre ces directives.

  1. Isoler les marques commerciales Symantec du texte Lorsqu'une marque commerciale Symantec est utilisée dans un format non stylisé (par exemple, dans le texte d'une publicité), elle doit être éloignée des autres mots du texte et doit s'en distinguer. A cette fin, la marque commerciale Symantec doit apparaître en gras, en italiques ou en lettres majuscules, être soulignée ou figurer entre guillemets.

    Exemples :
    CORRECT INCORRECT
    De nombreux revendeurs et de grossistes vendent des logiciels Norton De nombreux revendeurs et distributeurs vendent des logiciels norton.
    De nombreux revendeurs et distributeurs vendent des logiciels Backup Exec™. De nombreux revendeurs et distributeurs vendent des logiciels Backup Exec.

  2. Utiliser des marques commerciales Symantec comme adjectifs Les marques commerciales sont des adjectifs et doivent être suivies du terme générique qu'elles modifient (par exemple, "logiciel" ou "produit"). N'utilisez jamais une marque commerciale en tant que nom ou verbe ou à la forme possessive.

    Exemples :
    CORRECT INCORRECT
    Le logiciel Norton Ghost™ comprend des fonctions avancées de sauvegarde et de restauration pour votre PC.

    Le logiciel Backup Exec™ offre la toute dernière technologie de sauvegarde et de restauration.
    Norton Ghost™ comprend des fonctions avancées de sauvegarde et de restauration pour votre PC.

    Installez Backup Exec™ sur votre ordinateur et bénéficiez de la toute dernière technologie de sauvegarde et de restauration.

    La toute dernière technologie de sauvegarde et de restauration de Backup Exec™.

  3. N'abrégez pas ou ne modifiez pas l'orthographe des marques commerciales Symantec. Ne modifiez pas l'apparence des marques commerciales Symantec en les abrégeant, en les incorporant à des acronymes, en en modifiant l'orthographe ou en n'utilisant pas correctement les majuscules. La liste des marques commerciales Symantec fournit des informations sur l'orthographe et l'utilisation des majuscules.

    Exemples :
    CORRECT INCORRECT
    Norton AntiVirus NAV
    Symantec Endpoint Protection SEP
    pcAnywhere PCAnywhere
    NetBackup Netbackup ou NBU
    LiveUpdate Live update
    Backup Exec BackupExec

  4. Utilisez le symbole de marque commerciale correct. Une marque commerciale Symantec doit apparaître avec le symbole de marque commerciale correct, qui figure dans la liste des marques commerciales Symantec. Dans le matériel écrit, le symbole approprié doit être utilisé avec la première apparition ou l'apparition la plus visible de la marque commerciale Symantec dans les titres et la première fois que la marque commerciale Symantec apparaît dans le texte. Ce symbole approprié doit également être utilisé sur chaque page suivante si le thème est différent ou si les pages peuvent être séparées ou distribuées indépendamment. Si du matériel, un emballage de produit ou une page Web inclut un logo Symantec correctement concédé sous licence, qui inclut déjà le symbole de marque commerciale approprié, il n'est pas nécessaire d'insérer un symbole de marque commerciale après le mot "Symantec" dans le texte de ce matériel, emballage de produit ou page Web.
  5. Utilisez la déclaration d'attribution de marques commerciales correcte. Tout le matériel de marketing collatéral, toutes les publicités, tous les emballages de produits, toutes les pages Web, tous les manuels et toutes les études qui incluent des marques commerciales Symantec doivent également inclure la déclaration d'attribution de marques commerciales correcte attribuant l'appartenance des marques commerciales Symantec à Symantec Corporation. En général, la déclaration d'attribution apparaît à la fin du matériel, dans le bas de page du document ou au dos de l'emballage. La déclaration d'attribution de marques commerciales correcte est la suivante :

    Symantec, le logo Symantec, [le cas échéant] le logo en forme de coche [le cas échéant] [et les autres marques commerciales figurant dans la liste des marques commerciales de Symantec référencées ou affichées dans le document] [est/sont] une/des marque[s] commerciale[s] ou déposée[s] de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats-Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs.

    Exemples :

    · Dans les documents comportant un logo Symantec et faisant référence aux produits PC Tools™, Norton™ AntiVirus, Symantec™ Endpoint Protection et Veritas Netbackup™, la déclaration d'attribution de marques commerciales correcte est la suivante :

    Symantec, le logo Symantec, le logo en forme de coche, PC Tools, Norton et Veritas sont des marques commerciales ou des marques déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats-Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs.

    · Dans les documents faisant référence aux produits PC Tools™, Norton™ AntiVirus, Symantec™ Endpoint Protection et Veritas NetBackup™ mais ne comportant ni le logo Symantec ni le logo en forme de coche, la déclaration d'attribution correcte est la suivante :

    Symantec, PC Tools, NetBackup, Norton et Veritas sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux Etats-Unis et dans d'autres pays. Les autres noms peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs.

Règles d'utilisation de Symantec en tant qu'appellation commerciale

"Symantec" fonctionne non seulement comme une marque commerciale et une marque de service identifiant les biens et les services offerts par Symantec Corporation, mais aussi comme une appellation commerciale ou un nom de société se référant à Symantec Corporation. Les appellations commerciales sont des noms et, par conséquent, ne doivent pas être suivies d'un descripteur générique et peuvent être utilisées à la forme possessive. Lorsqu'utilisé comme appellation commerciale, "Symantec" ne doit pas être suivi d'un symbole de marque commerciale. Au sein des documents, la première référence à l'appellation commerciale ou au nom de société doit être "Symantec Corporation." "Symantec" peut être utilisé pour les références suivantes.

Règles d'utilisation des logos Symantec

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser un logo Symantec, sauf si un accord avec Symantec ou un consentement explicite écrit de la part de Symantec vous y autorise. Si vous êtes autorisé à utiliser un logo Symantec, vous devez l'utiliser conformément à ces directives supplémentaires (ou, si ces directives diffèrent, aux directives d'utilisation définies dans votre contrat de licence).

  1. N'utilisez que l'infographie modèle approuvée. Les logos Symantec sont des éléments d'infographie uniques et autonomes. Lorsque vous reproduisez un logo, n'utilisez que l'infographie modèle fournie par Symantec. Ne modifiez d'aucune manière l'apparence du logo (par exemple, en ajoutant vos propres éléments ou couleurs de design ou en changeant la police). Le logo doit toujours paraître clair, précis et parfaitement reproduit.
  2. Prévoyez un espace dégagé autour du logo Symantec. Prévoyez toujours un espace dégagé minimal autour du logo Symantec. Ne violez jamais l'espace libre entourant un élément graphique, un mot ou un diagramme.
  3. Maintenez la lisibilité. Ne reproduisez jamais le logo de manière telle qu'il devient illisible ou flou, ce qui peut se produire si le logo est reproduit à une taille trop petite.
  4. N'utilisez pas les logos Symantec en tant que décoration. N'utilisez aucun logo Symantec à des fins uniquement esthétiques dans du matériel de marketing, des emballages ou des sites Web sans l'autorisation écrite explicite de Symantec.

Utilisation abusive des marques commerciales Symantec par d'autres utilisateurs

Si vous rencontrez des logos, des icônes ou des images si semblables aux marques commerciales Symantec qu'elles induisent en erreur, veuillez alerter Symantec en envoyant un courrier électronique à l'adresse trademarks@symantec.com. De même, s'il vient à votre connaissance qu'une marque commerciale Symantec est utilisée d'une manière qui viole les règles décrites ci-dessus, y compris qu'une marque commerciale Symantec est utilisée sans être identifiée comme appartenant à Symantec Corporation, veuillez nous alerter en envoyant un courrier électronique à l'adresse trademarks@symantec.com. Si possible, veuillez fournir une copie de l'article ou autre support faisant l'objet de la violation de marque commerciale.