Forums de discussion : tout n'est pas permis Les chats et les forums de discussion offrent une occasion unique d'échanger des idées ou de se faire de nouveaux amis. S'ils font partie des richesses de l'Internet, ils peuvent aussi faciliter la diffusion des contenus illicites. Peut-on tout dire sur le web ? Quels sont les risques pour les utilisateurs et administrateurs des forums ? Explications.

Discuter en ligne avec des amis, faire des commentaires sur un sujet d'actualité, réagir à un article ou poser des questions à une communauté d'internautes : les chats et les forums de discussion illustrent à merveille ce qui distingue Internet des autres médias, l'interactivité. Exprimer ses idées n'a jamais été si facile et la formule rencontre un grand succès. A eux seuls les groupes de Google affichent un total de 800 000 000 messages. Si la plupart contribue à la richesse de l'Internet, certains espaces de discussion peuvent comporter des contenus illicites et causer des soucis à leurs participants ou administrateurs.

Vous participez à un forum
Internet, un espace libre où l'anonymat des utilisateurs et la facilité d'accès permet de tout dire ? Pas vraiment. Comme dans le monde réel, sur le web aussi la diffamation, l'injure, l'incitation à la haine raciale ou religieuse, l'apologie des crimes contre l'humanité, l'incitation à des crimes ou des contenus violents ou pornographiques susceptibles d'être vus par les mineurs sont réprimés par les lois nationales de chaque pays. La liste est loin d'être exhaustive et l'anonymat des utilisateurs ne permet pas d'échapper à la loi. En mars 2002, un internaute français en a fait l'expérience. Poursuivi par une association de lutte contre le racisme, il a été condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir tenu des propos racistes sur plusieurs forums de discussion. Un autre internaute, dénoncé cette fois-ci par son fournisseur d'accès pour un acte similaire, a été condamné en 1999 à une amende de 1500 euros. Dans les deux cas, les internautes utilisaient un pseudo, mais cela n'a pas empêché leur identification.

Les contenus illicites sont fortement réprimés en Europe. La Commission européenne a lancé en 1999 un plan d'action pour harmoniser la législation des pays membres et rendre Internet plus sûr. Dans ce cadre, les tribunaux belges et norvégiens ont ainsi condamné à des peines de prison et d'amende des internautes qui ont diffusé des messages racistes. Attention donc aux propos tenus sur les forums : les critiques ne doivent pas être rédigés sous forme de diffamation et les opinions exprimées conformes à la législation.
Attention aussi à l'exposition des mineurs à des contenus adultes : un internaute français a été condamné à 3000 euros d'amende pour avoir envoyé un e-mail avec un lien vers un site porno. Les juges lui ont reproché de ne pas avoir pris les précautions nécessaires pour que son message ne soit pas lu par un mineur.

Vous avez un site perso avec un forum, un livre d'or ou un chat…
En cas de propos illicite sur un forum ou autre espace de discussion, l'auteur du message n'est pas le seul responsable aux yeux de la loi. Si vous modérez les messages postés sur le forum de votre site et que le message illicite entre dans le domaine du droit de la presse (injures, diffamation, propos racistes…), vous pouvez être tenu responsable en tant que "directeur de publication". Il est donc conseillé de surveiller les messages laissés sur votre site et de supprimer ceux qui sont en infraction avec la loi.

Vous avez découvert des contenus qui vous choquent ou qui peuvent choquer votre enfant
Dans plusieurs pays, les fournisseurs d'accès Internet proposent un point de contact groupé pour recevoir les plaintes des internautes sur les contenus illicites. Créé en 1999, l'association INHOPE regroupe des fournisseurs d'accès de 12 pays européens. Elle donne sur son site (http://www.inhope.org) des informations sur la démarche à suivre et les coordonnées des services compétents des différents pays. Vous pouvez également vous adresser directement aux services de police. Le site SaferInternet (http://www.saferinternet.org/hotlines/map.asp) fournit également des informations sur les autorités à contacter dans chaque pays européen.