Référentiel et conditions de licence et de service

Trouvez les conditions générales applicables à votre utilisation des produits et services Symantec, sauf présence d'un autre contrat directement passé avec Symantec et contrôlant votre utilisation des produits et services.

Saisissez un mot-clé (tel qu'un nom de produit, de service ou de document) et une langue, afin de rechercher les conditions générales applicables. N'utilisez pas le mot « Symantec » dans votre recherche.

Vous ne savez pas comment faire une recherche ?  Lisez ce guide pour obtenir des conseils.

Vous trouverez les déclarations de confidentialité et les avis de transparence sur le portail de confidentialité.


Logiciels open source. Certains produits Symantec peuvent inclure des logiciels open source, soumis à la licence open source applicable. Pour demander une copie du logiciel open source pour votre produit Symantec sous licence, conformément à la licence open source applicable, envoyez une demande par message électronique à l'adresse opensource@symantec.com, en indiquant votre nom complet, votre pays de résidence, le nom du produit, le numéro de série du produit (si disponible), la version logicielle du produit et le système d'exploitation (le cas échéant), le détaillant, le distributeur, le revendeur ou tout autre fournisseur auprès duquel vous avez acheté le produit, ainsi que le lieu et la date de l'achat. Dès réception de votre demande, nous serons en mesure de la traiter rapidement, conformément à la licence open source applicable.

Si vous disposez d'un contrat signé (« Contrat signé ») manuellement ou par voie numérique régissant l'utilisation des produits ou services acquis auprès de Symantec ou d'un partenaire Channel agréé, le Contrat signé s'appliquera. Si vous ne disposez pas d'un Contrat signé, l'utilisation des produits et services est soumise aux conditions générales publiées applicables.

Pour confirmer, si des limites d'utilisation ou de déploiement sont définies dans les conditions générales publiées ou le Contrat signé concernant les produits ou services Symantec (« Solutions Symantec »), vous pouvez déployer et utiliser les Solutions Symantec affectées dans cette région uniquement.  Si aucune limite de déploiement ou d'utilisation ne s'applique, vous pouvez déployer et utiliser les Solutions Symantec affectées dans le monde entier (sous réserve des dispositions d'exportation applicables).