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Informations sur les licences

Apprenez-en plus sur les bases de la gestion des licences et leur conformité, et trouvez des ressources pour obtenir de l'aide

Les produits Symantec vous sont concédés sous licence

L'innovation et la créativité de Symantec nous permettent de maintenir notre position parmi les premiers fournisseurs de services de cybersécurité. Symantec a investi massivement dans ses produits via le développement et les acquisitions et a la responsabilité de protéger la valeur de sa propriété intellectuelle.

Sur cette page, nous décrivons plusieurs documents dont le but est de vous aider à comprendre les exigences de Symantec en matière de gestion des licences et de conformité et de vous indiquer comment contacter Symantec en cas de questions supplémentaires.

Bases de la gestion des licences

Dans le but de vous voir profiter de votre investissement Symantec, nous vous concédons une licence payante pour l'accès à nos produits et services et leur utilisation, dont le contrat de maintenance.

Symantec vous donne l'autorisation d'utiliser ses logiciels et d'accéder à la maintenance via un contrat de licence standard ou négocié, qui inclut les conditions générales spécifiques à l'utilisation de ces logiciels et de la maintenance correspondante, le cas échéant.

Un accès non autorisé à la propriété intellectuelle de Symantec, qu'il soit délibéré ou non, constitue une violation des termes du contrat de licence.

Les produits Symantec vous sont concédés sous licence

Vos obligations de conformité

Symantec reconnaît que la non-conformité aux contrats de licence applicables peut ne pas être intentionnelle. Toutefois, vous avez la responsabilité de gérer vos licences de produits Symantec et contrats de maintenance en continu et de vous conformer à toutes les conditions du contrat de licence Symantec.

Nos clients peuvent nous contacter en cas de non-conformité potentielle. Nous veillerons alors à assurer le respect de la conformité et à rétablir des droits de licence appropriés. Si vous suspectez ou identifiez toute violation ou avez des questions concernant les conditions des contrats de licence Symantec, vous pouvez demander une assistance en contactant License_Compliance@Symantec.com.

Politique de conformité de Symantec

Renseignez-vous sur ce qui constitue une violation en consultant la politique de conformité de Symantec.

Programme de conformité aux licences Symantec

Conformément aux conditions du contrat de licence, Symantec se réserve le droit d'effectuer un audit (une « vérification ») auprès de ses clients. La vérification peut inclure l'affectation d'un tiers indépendant dans le but d'examiner l'utilisation et le déploiement des produits logiciels Symantec et de leur contrat de maintenance chez le client. Symantec prend les utilisations abusives au sérieux et communiquera de manière proactive avec les clients pour s'assurer que l'utilisation des produits logiciels Symantec est conforme aux droits qui leur sont octroyés.

Une fois une vérification en cours, il est important que les clients ne suppriment aucune installation et ne modifient aucun accès aux produits logiciels Symantec. Si les clients peuvent continuer à acheter des produits Symantec, tout achat effectué entre le début et la fin de la vérification sera considéré comme utilisé ultérieurement et ne sera pas pris en compte dans le déploiement actuel.

Vos obligations de conformité

Comment gérer les problèmes de conformité

Les utilisations non conformes de licences logicielles et contrats de maintenance doivent être rectifiées, conformément à la politique de conformité de Symantec.

Sur-déploiement de licences logicielles

Si un client sur-déploie des licences logicielles, il devra mettre son utilisation d'une licence de produit logiciel particulière et du contrat de maintenance correspondant en conformité de la manière suivante :

  • Achat de la quantité appropriée de nouvelles licences de produit logiciel au prix stipulé dans le barème de vente ou au prix de vente conseillé, ainsi que la maintenance correspondante pour les nouvelles licences logicielles.
  • Paiement des droits de maintenance utilisés depuis la date de sur-déploiement. Si la période de sur-déploiement ne peut être identifiée, un minimum de 12 mois de maintenance sera facturé.
  • Renouvellement de la maintenance existante (la date du contrat de maintenance actuel doit être alignée sur la maintenance antidatée, comme décrit plus haut).
Maintenance sous-estimée ou expirée

Il est attendu des clients qu'ils renouvellent leur maintenance à temps et à un niveau suffisant pour couvrir le niveau d'utilisation total des logiciels sous licence.

Si un client a sous-estimé ses besoins en maintenance, il devra mettre son contrat de maintenance en conformité de la manière suivante :

  • Achat d'un contrat de maintenance pour les licences de produits logiciels non prises en charge, depuis la date de non-conformité, au prix stipulé dans le barème de vente ou au prix de vente conseillé.
  • Renouvellement de la maintenance et du support actuels (la date du contrat de maintenance actuel doit être alignée sur la maintenance antidatée, comme décrit plus haut).
  • Symantec se réserve le droit d'appliquer des frais de maintenance caduque et des droits de rétablissement, conformément aux politiques de renouvellement et de maintenance de Symantec.

Les clients dont la maintenance a expiré perdent automatiquement tous leurs droits à ce service, jusqu'à ce que la maintenance soit rétablie, conformément aux politiques de renouvellement et de maintenance de Symantec.

Il est rappelé aux clients que la maintenance est obligatoire pour les produits logiciels Symantec qui requièrent des mises à jour de contenu, et qu'elle doit être continuellement renouvelée.

Comment gérer les problèmes de conformité