Directives de Symantec relatives à l'utilisation des marques commerciales

Les présentes Directives d'utilisation des marques (les « Directives ») sont destinées à Symantec Corporation ou à ses affiliés (« Symantec »), titulaires de licence, revendeurs autorisés, partenaires, clients particuliers, clients et autres tiers souhaitant utiliser les marques commerciales, marques de service ou noms commerciaux de Symantec (collectivement, « Marques commerciales Symantec »). Les Directives définissent les règles d'utilisation ou de référence aux Marques commerciales Symantec appartenant à Symantec. Les Marques commerciales Symantec prennent plusieurs formes et peuvent inclure, à titre d'exemple, des lettres, des mots, des logos, des dessins, des images, des slogans, des couleurs, des formes de produits, des emballages de produits et des sons. L'utilisation des Marques commerciales Symantec peut être interdite, sauf autorisation expresse. En outre, les Marques commerciales Symantec incluent toutes les marques déposées ou non déposées, y compris, mais sans s'y limiter, les Marques commerciales Symantec figurant dans la liste des Marques commerciales Symantec.

Les titulaires de licences de Marques commerciales Symantec dont le contrat de licence inclut des directives d'utilisation de la marque spécifiques doivent suivre lesdites directives. Si le contrat de licence n'inclut pas de directives d'utilisation de la marque, suivez les présentes. Tous les revendeurs Symantec autorisés ou les membres d'un programme Symantec peuvent être soumis à des restrictions supplémentaires. 

Symantec considère ses marques commerciales et ses marques de service comme faisant partie de ses actifs de propriété intellectuelle les plus précieux. De ce fait, Symantec prévoit de prendre toutes les mesures appropriées pour préserver et conserver ses droits exclusifs à utiliser ses marques. Symantec demande que vous nous aidiez en respectant ces Directives. Adressez toutes vos questions sur ces Directives à  trademarks@symantec.com.

  1. N'utilisez pas les marques commerciales Symantec comme nom de votre société, de vos produits, de vos services ou comme nom de domaine, adresse électronique ou profil de réseau social.Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ni à enregistrer, dans une juridiction nationale ou étrangère, une marque commerciale Symantec comme tout ou partie du nom de votre société, de votre produit ou de votre service d'une manière créant une confusion sur le partenariat, l'affiliation ou l'endossement de Symantec vis-à-vis de votre société, de votre produit ou de votre service ou d'une manière pouvant affaiblir la marque commerciale Symantec. De même, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ni à enregistrer, dans une juridiction nationale ou étrangère, un nom de domaine, une adresse électronique, un profil de réseau social ou un nom qui inclut une marque commerciale Symantec, de mauvaise foi ou d'une manière créant une confusion sur le partenariat, l'affiliation ou l'endossement de Symantec vis-à-vis de votre société, de votre produit ou de votre service.
  2. N'utilisez pas les logos Symantec sans autorisation. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser un logo Symantec, sauf si un accord avec Symantec ou un consentement explicite écrit de la part de Symantec vous y autorise.
  3. N'utilisez pas de marques commerciales Symantec dans de fausses publicités ou des publicités trompeuses. Les publicités en faveur de Symantec ou de ses produits ou services offerts dans le cadre des marques commerciales Symantec ne doivent d'aucune manière être fausses ou trompeuses et ne doivent violer les lois en vigueur, les décrets municipaux ou les règlements administratifs d'aucun pays.
  4. N'utilisez pas de marques commerciales Symantec dans du contenu répréhensible. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des marques commerciales Symantec dans ou avec du contenu ou matériel qui soit, à la seule discrétion de Symantec, de nature diffamatoire, choquante ou pornographique, ou de toute autre manière répréhensible.
  5. N'utilisez pas de marques commerciales Symantec pour dénigrer Symantec. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les marques commerciales Symantec pour dénigrer Symantec, ses produits ou ses services ou d'une manière qui, selon le jugement de Symantec, peut nuire à la réputation de Symantec ou des incorporels des marques commerciales Symantec.
  6. N'utilisez pas de marques commerciales Symantec dans une publicité AdWords. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les marques commerciales Symantec dans une annonce publicitaire de Google AdWords, AdWords Express ou tout autre service publicitaire en ligne similaire ou une annonce liée à ces services.

Utilisations autorisées des marques commerciales Symantec

  1. Utiliser des marques commerciales Symantec pour se référer aux produits ou aux services de Symantec. À l'exception des logos Symantec (dont l'utilisation doit être explicitement autorisée par Symantec), vous pouvez de manière générale utiliser les marques commerciales Symantec pour vous référer à des produits ou des services de Symantec dans du matériel publicitaire, promotionnel et commercial, si vous avez l'autorité requise pour vendre ou promouvoir des produits ou des services de Symantec (par exemple, si vous êtes titulaire d'une licence, revendeur agréé, etc.).
  2. Utiliser des marques commerciales Symantec pour signifier une relation avec des produits de Symantec Vous pouvez indiquer le lien entre vos produits et services et les produits ou services de Symantec en utilisant une référence précise (par exemple, "doit être utilisé avec les logiciels Symantec™" ou "compatible avec les logiciels Symantec™") à condition que : (a) la marque commerciale Symantec soit moins en évidence que le nom du produit ou du service, (b) que la marque commerciale Symantec ne constitue pas une partie du nom de votre produit ou service ou ne soit pas incorporée dans celui-ci et (c) que la référence soit précise et respecte les exigences stipulées dans les contrats de licence de Symantec.
  3. Utiliser les marques commerciales Symantec dans des publications, séminaires et conférences.Vous pouvez afficher ou mentionner les marques Symantec dans les titres ou les sujets de livres, revues, magazines, séminaires et conférences, sous réserve des conditions suivantes :
    i. Votre utilisation est conforme à ces directives.
    ii. L'utilisation de la marque Symantec est nécessaire puisqu'elle est liée au sujet traité dans la publication, le séminaire ou la conférence.
    iii. L'utilisation ne nuit pas à la réputation de Symantec ou des incorporels de ses marques et a un impact positif sur Symantec Corporation, ses produits et sa technologie.
    iv. Votre nom, logo, marque commerciale ou nom commercial sont plus visibles que la marque Symantec sur tous vos documents imprimés associés à la publication, au séminaire ou à la conférence.
    v. Vous déclinez clairement tout partenariat, affiliation ou endossement de Symantec, sur toutes les publications et/ou tous les documents imprimés associés à la publication, au séminaire ou à la conférence, de la manière suivante : « [Titre] est [une publication, un séminaire ou une conférence] indépendant(e), sans aucune affiliation, autorisation, partenariat ou toute autre approbation de Symantec Corporation. »
    vi. Vous devez fournir un avis d'attribution de marque commerciale dans la section des sources indiquant que Symantec Corporation est le détenteur de ses marques commerciales. Consultez les règles pour une utilisation correcte des marques commerciales Symantec ci-dessous.

Règles pour une utilisation correcte des marques commerciales Symantec

L'utilisation correcte des marques commerciales Symantec est importante pour leur protection permanente. Une utilisation correcte aide les particuliers dépendant des biens et services de Symantec et empêche les marques commerciales Symantec de perdre leurs caractéristiques distinctives et de devenir des marques génériques. Les titulaires d'une licence pour une marque commerciale Symantec peuvent être soumis à différentes règles d'utilisation définies dans leur contrat de licence, auquel cas ils doivent suivre ces directives.

  1. Isoler les marques commerciales Symantec du texte Lorsqu'une marque commerciale Symantec est utilisée dans un format non stylisé (par exemple, dans le texte d'une publicité), elle doit être éloignée des autres mots du texte et doit s'en distinguer. A cette fin, la marque commerciale Symantec doit apparaître en gras, en italiques ou en lettres majuscules, être soulignée ou figurer entre guillemets.

    Exemples :

    Correct INCORRECT
    De nombreux revendeurs et de grossistes vendent des logiciels Norton De nombreux revendeurs et distributeurs vendent des logiciels Norton.
  2. Utiliser des marques commerciales Symantec comme adjectifs.Les marques commerciales sont des adjectifs et doivent être suivies du terme générique qu'elles modifient (par exemple, « logiciel » ou « produit »). N'utilisez jamais une marque commerciale en tant que nom ou verbe ou à la forme possessive.

    Exemples :

    Correct INCORRECT
    Symantec Ghost™ Solution Suite est une solution logicielle primée dédiée au déploiement d'image et au déploiement d'ordinateurs de bureau, d'ordinateurs portables, de tablettes et de serveurs. Symantec Ghost™ déploie des images et des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables, des tablettes et des serveurs.
    DeepSight™ Intelligence permet aux entreprises de renforcer leur sécurité. DeepSight™ intelligence permet aux entreprises de prendre le contrôle sur leurs informations de manière proactive.
  3. N'abrégez pas ou ne modifiez pas l'orthographe des marques commerciales Symantec. Ne modifiez pas l'apparence des marques commerciales Symantec en les abrégeant, en les incorporant à des acronymes, en en modifiant l'orthographe ou en n'utilisant pas correctement les majuscules. La liste des marques commerciales Symantec fournit des informations sur l'orthographe et l'utilisation des majuscules.

    Exemples :

    Correct INCORRECT
    Norton AntiVirus™ NAV
    Norton™ Security avec Backup NSBU
    Symantec™ Endpoint Protection SEP
    LiveUpdate™ Live update
  4. Utiliser le symbole de marque commerciale approprié. Une marque commerciale Symantec doit être accompagnée du symbole de marque commerciale approprié, qui figure dans la liste des Marques commerciales Symantec. Dans le matériel écrit, le symbole approprié doit être utilisé avec la première apparition ou l'apparition la plus visible de la marque commerciale Symantec dans les titres et la première fois que la marque commerciale Symantec apparaît dans le texte. Ce symbole approprié doit également être utilisé sur chaque page suivante si le thème est différent ou si les pages peuvent être séparées ou distribuées indépendamment. Si du matériel, un emballage de produit ou une page Web inclut un logo Symantec correctement concédé sous licence, qui inclut déjà le symbole de marque commerciale approprié, il n'est pas nécessaire d'insérer un symbole de marque commerciale après le mot "Symantec" dans le texte de ce matériel, emballage de produit ou page Web.

  5. Utilisez la déclaration d'attribution de marques commerciales correcte. Tout le matériel de marketing collatéral, toutes les publicités, tous les emballages de produits, toutes les pages Web, tous les manuels et toutes les études qui incluent des marques commerciales Symantec doivent également inclure la déclaration d'attribution de marques commerciales correcte attribuant l'appartenance des marques commerciales Symantec à Symantec Corporation. En général, la déclaration d'attribution apparaît à la fin du matériel, dans le bas de page du document ou au dos de l'emballage. La déclaration d'attribution de marque commerciale correcte est la suivante :

    Symantec, le logo Symantec, le logo en forme de coche et [le cas échéant, les autres marques commerciales figurant dans la liste des Marques commerciales Symantec mentionnées ou affichées dans le document] sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux États-Unis et dans d'autres pays. Les autres noms cités peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs.

  6. Exemples :

    Dans les documents affichant un logo Symantec et faisant référence à Norton™ Security, Secure One™ et GeoTrust™, la déclaration d'attribution correcte est la suivante :

    Symantec, le logo Symantec, le logo en forme de coche, Norton, Secure One et GeoTrust sont des marques commerciales ou des marques déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux États-Unis et dans d'autres pays. Les autres noms cités peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs.

    Dans les documents faisant référence à Norton™ Security, Secure One™ et GeoTrust™, mais n'affichant aucun logo Symantec ou logo en forme de coche, la déclaration d'attribution correcte est la suivante :

    Symantec, Norton, Secure One et GeoTrust sont des marques commerciales ou déposées de Symantec Corporation ou de ses filiales aux États-Unis et dans d'autres pays. Les autres noms cités peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs.

Règles d'utilisation de Symantec en tant qu'appellation commerciale

"Symantec" fonctionne non seulement comme une marque commerciale et une marque de service identifiant les biens et les services offerts par Symantec Corporation, mais aussi comme une appellation commerciale ou un nom de société se référant à Symantec Corporation. Les appellations commerciales sont des noms et, par conséquent, ne doivent pas être suivies d'un descripteur générique et peuvent être utilisées à la forme possessive. Lorsqu'utilisé comme appellation commerciale, "Symantec" ne doit pas être suivi d'un symbole de marque commerciale. Au sein des documents, la première référence à l'appellation commerciale ou au nom de société doit être "Symantec Corporation." "Symantec" peut être utilisé pour les références suivantes.

Règles d'utilisation des logos Symantec

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser un logo Symantec, sauf si un accord avec Symantec ou un consentement explicite écrit de la part de Symantec vous y autorise. Si vous êtes autorisé à utiliser un logo Symantec, vous devez l'utiliser conformément à ces directives supplémentaires (ou, si ces directives diffèrent, aux directives d'utilisation définies dans votre contrat de licence).

  1. N'utilisez que les graphismes modèles approuvés. Les logos Symantec sont des éléments graphiques uniques et autonomes. Lorsque vous reproduisez un logo, n'utilisez que l'infographie modèle fournie par Symantec. Ne modifiez d'aucune manière l'apparence du logo (par exemple, en ajoutant vos propres éléments ou couleurs de design ou en changeant la police). Le logo doit toujours paraître clair, précis et parfaitement reproduit.
  2. Prévoyez un espace dégagé autour du logo Symantec. Prévoyez toujours un espace dégagé minimal autour du logo Symantec. Ne violez jamais l'espace libre entourant un élément graphique, un mot ou un diagramme.
  3. Maintenez la lisibilité. Ne reproduisez jamais le logo de manière telle qu'il devient illisible ou flou, ce qui peut se produire si le logo est reproduit à une taille trop petite.
  4. N'utilisez pas les logos Symantec en tant que décoration. N'utilisez aucun logo Symantec à des fins uniquement esthétiques dans du matériel de marketing, des emballages ou des sites Web sans l'autorisation écrite explicite de Symantec.

Utilisation abusive des marques commerciales Symantec par d'autres utilisateurs

Si vous rencontrez des logos, des icônes ou des images si semblables aux Marques commerciales Symantec qu'elles induisent en erreur, veuillez alerter Symantec en envoyant un message électronique à l'adresse trademarks@symantec.com. De même, s'il vient à votre connaissance qu'une Marque commerciale Symantec est utilisée d'une manière qui enfreint les règles décrites ci-dessus (par exemple, si une Marque commerciale Symantec est utilisée sans être identifiée comme appartenant à Symantec Corporation), veuillez nous alerter en envoyant un message électronique à l'adresse trademarks@symantec.com. Si possible, veuillez fournir une copie de l'article ou autre support faisant l'objet de la violation.

Si vous avez repéré un sceau Norton Secured utilisé de manière inappropriée, signalez-le ici.